Etat récapitulatif des SUBVENTIONS Accusé de réception en préfecture Belleville-en-Beaujolais 069-200084416-20260706-2026_096-DE Reçu le 16/07/2026 Conseil municipal du 6 juillet 2026 Subventions Commentaires Subventions Subventions 2026 Préciser si la...
More
Etat récapitulatif des SUBVENTIONS Accusé de réception en préfecture Belleville-en-Beaujolais 069-200084416-20260706-2026_096-DE Reçu le 16/07/2026 Conseil municipal du 6 juillet 2026 Subventions Commentaires Subventions Subventions 2026 Préciser si la subvention est liée à une convention 2024 2025 proposées (préciser la période) ainsi que les modalités votées votées au VOTE le d'attribution/versement 06/07/2026 voté le 26/01 - Montant de la subvention auquel il Amicale du personnel de Belleville en Beaujolais et CCSB 5 000,00 € 8 242,74 € 5 000,00 € faudra ajouter la participation aux actions Fonction 020 - service Ressources Humaines 5 000,00 € 8 242,74 € 5 000,00 € Interclasse Générale Conscrits 6 246,00 € 6 170,00 € 6 980,00 € voté le 26/01 voté le 16/02/26 -en attente signature convention avec Comité des fêtes de Belleville 20 000,00 € 23 000,00 € 23 000,00 € l'association pour le versement Comité des fêtes de SJA 10 000,00 € 7 000,00 € 8 000,00 € voté le 26/01 Comité de jumelage
Less
