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2026 098 PJ TPN 1 2026 098 Protocole Temps De Travail - MAJ Juillet 2026 Pdf
Accusé de réception en préfecture 069-200084416-20260706-2026_098-DE Reçu le 16/07/2026 + PROTOCOLE D’ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL Mise à jour au 01 juillet 2026 COMMMUNE DE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS Page 1 sur 47