Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 16 avril 2026 1. Vie Institutionnelle A. Election du Président Adopté à l’unanimité B. Lecture de la charte de l’élu local Adopté à l’unanimité C. Décision du nombre de vice-présidents Adopté à l’unanimité...
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Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 16 avril 2026 1. Vie Institutionnelle A. Election du Président Adopté à l’unanimité B. Lecture de la charte de l’élu local Adopté à l’unanimité C. Décision du nombre de vice-présidents Adopté à l’unanimité D. Décision du nombre de membres du Bureau Communautaire Adopté à l’unanimité E. Election des vice-présidents Adopté à l’unanimité F. Election des membres du Bureau Communautaire Adopté à l’unanimité G. Constitution des commissions et désignation des commissaires Adopté à l’unanimité H. Indemnités de fonction du Président et des Vice-présidents Adopté à l’unanimité I. Délégation de compétences du Conseil Communautaire au Président Adopté à l’unanimité J. Délégation de compétences du Conseil Communautaire au Bureau Communautaire Adopté à l’unanimité K. Modification des statuts du Syndicat Mixte d’élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais Dombes (Sytraival) Adopté à l’unanimité L. Désignation des représentan
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