Belleville-en-Beaujolais, le 23/02/2026 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 Février 2026 1) Agriculture, viticulture, sylviculture, ruralité - Convention avec l’Office National des Forêts Adopté à l’unanimité - Positionnement pour l’achat...
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Belleville-en-Beaujolais, le 23/02/2026 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 Février 2026 1) Agriculture, viticulture, sylviculture, ruralité - Convention avec l’Office National des Forêts Adopté à l’unanimité - Positionnement pour l’achat d’une parcelle forestière Adopté à l’unanimité 2) Développement Economique - Constitution d’une Société d’Economie Mixte (SEM), signature d’un pacte d’actionnaires de la SEM et octroi des avances en compte courant d’actionnaire Adopté à l’unanimité 3) Culture - Convention- cadre de partenariat entre Belleville-en-Beaujolais, la Communauté de communes Saône Beaujolais et la Communauté des Universités de Lyon – Développement de la culture scientifique et de l’innovation territoriale Adopté à l’unanimité - Convention annuelle entre Belleville-en-Beaujolais, la Communauté de communes Saône Beaujolais et la Communauté des Universités de Lyon Adopté à l’unanimité - Tarifs 2026 – Groupes Hôtel-Dieu, Ville, Abbatiale et Port de Belleville-en-Be
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