Accusé de réception en préfecture 069-200084416-20260216-DEL_2026_024-DE Reçu le 24/02/2026 Etat récapitulatif des SUBVENTIONS Belleville-en-Beaujolais Conseil municipal du 16 février 2026 Subventions Commentaires Subventions Subventions 2026 Pour mémoire...
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Accusé de réception en préfecture 069-200084416-20260216-DEL_2026_024-DE Reçu le 24/02/2026 Etat récapitulatif des SUBVENTIONS Belleville-en-Beaujolais Conseil municipal du 16 février 2026 Subventions Commentaires Subventions Subventions 2026 Pour mémoire Préciser si la subvention est liée à une convention 2024 2025 proposées inscription au (préciser la période) ainsi que les modalités votées votées au VOTE le BP 2026 d'attribution/versement 16/02/2026 voté le 26/01 - Montant de la subvention auquel il Amicale du personnel de Belleville en Beaujolais et CCSB 5 000,00 € 8 242,74 € 5 000,00 € faudra ajouter la participation aux actions Fonction 020 - service Ressources Humaines 5 000,00 € 8 242,74 € 5 000,00 € 7 380,00 € Interclasse Générale Conscrits 6 246,00 € 6 170,00 € 6 980,00 € voté le 26/01 validé en commission Culture le 04/11/2025 - en Comité des fêtes de Belleville 20 000,00 € 23 000,00 € 23000 attente signature convention avec l'association car subvention > 23 000 € Comité des
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