Accusé de réception en préfecture 069-200084416-20260216-DEL_2026_021-DE Reçu le 24/02/2026 CONVENTION d’OBJECTIFS et de MOYENS entre LA COMMUNAUTE DE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS et l’association Comité des Fêtes ENTRE La Commune de Belleville-en-Beaujolais...
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Accusé de réception en préfecture 069-200084416-20260216-DEL_2026_021-DE Reçu le 24/02/2026 CONVENTION d’OBJECTIFS et de MOYENS entre LA COMMUNAUTE DE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS et l’association Comité des Fêtes ENTRE La Commune de Belleville-en-Beaujolais représentée par son Maire, Monsieur Frédéric PRONCHERY, agissant en vertu d’une délibération du Conseil municipal en date du, ET L’Association Comité des fêtes de Belleville-en-Beaujolais, association loi 1901 créée en 1966, dont le siège se situe en Mairie de Belleville, représentée par son Président en exercice Monsieur Serge THEVENET, Il est convenu ce qui suit : ARTICLE 1ER – Objet Dans le cadre de son soutien aux associations, la Mairie s’engage à soutenir financièrement les actions suivantes dont l’Association Comité des fêtes de Belleville-en-Beaujolais s’assigne la réalisation, dans le cadre de son projet : - Service du vin d’honneur des conscrits, - Organisation des Médiévales, - Organisation des Temps Danse au Port pendant to
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