RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Égalité - Fraternité COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L 2121-1 du Code général des collectivités territoriales) _________________________________________ Le conseil municipal de la...
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Égalité - Fraternité COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L 2121-1 du Code général des collectivités territoriales) _________________________________________ Le conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire : LUNDI 1 JUIN 2026 à 19 h 00 À l’Hôtel de Ville À l’ordre du jour : ADMINISTRATION GÉNÉRALE POINT N°1 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026 POINT N°2 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MAI 2026 POINT N°3 DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°DE_2026_049 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026 POINT N°4 RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID) - DÉSIGNATION DES MEMBRES RESSOURCES FINANCES POINT N°5 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 POINT N°6 BUDGET ANNEXE CENTRE CULTUREL ET D'ANIMATIONS - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQ
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