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Commune de GARANCIERES
COMPTE - RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 28 septembre 2011
---------------L’an deux mille onze, le vingt huit septembre, à dix huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de
GARANCIERES étant réuni au lieu...
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Commune de GARANCIERES
COMPTE - RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 28 septembre 2011
---------------L’an deux mille onze, le vingt huit septembre, à dix huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de
GARANCIERES étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de
Monsieur Christian LORINQUER, Maire.
Étaient présents : MM LORINQUER, SECONDAT, ARLOT, ROSSI, PROMPT, RIGUIDEL, BOUET, Mme FROGER, M
GORIN, Mme LAUDRIN, M LEFEBVRE
Absents excusés : M BONHOMME pouvoir à Mme LAUDRIN, Mme BOONE pouvoir à Mme FROGER, M FAUCHE
pouvoir à M PROMPT, M ORTEGA pouvoir à M ROSSI, Mme ROMEI pouvoir à M LORINQUER, Mmes GUILLAUME,
JAEGLE, LE TIRANT
Un scrutin a eu lieu ; M ARLOT a été nommé pour remplir les fonctions de Secrétaire.
Compte-rendu affiché le : 29 septembre 2011 Convocation faite le : 20 septembre 2011
Le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 21 juin 2011 est adopté à l’unanimité.
Ä Délibérations
N° 2011/37 – Taxe s
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