.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
du 26 septembre 2013 à 18h00
1.
Roger CASTILLON
Compte rendu des décisions municipales prises dans le
cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.
2.
Claire LAPEYRONIE
Intervention des délégués de la commune sur l’activité
de...
More
.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
du 26 septembre 2013 à 18h00
1.
Roger CASTILLON
Compte rendu des décisions municipales prises dans le
cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.
2.
Claire LAPEYRONIE
Intervention des délégués de la commune sur l’activité
de la communauté d’agglomération.
3.
Maurice CULTY
Autorisation de signature de l'acte d'acquisition d'un
immeuble suite à l'usage de son droit de préemption par
la commune.
4.
Maurice CULTY
Signature d’une convention opérationnelle entre
l’Etablissement Public Foncier Languedoc Roussillon
(EPF LR) et la commune de Pont-Saint-Esprit dans le
cadre du projet Hôtel Dieu.
5.
Maurice CULTY
Acquisition par la commune de la parcelle BK 60 dans le
cadre du projet Hôtel Dieu - Demande d’autorisation de
signature des actes correspondants.
6.
Daniel MOUCHETANT
Création de 10 caves-urnes, réagencement de
columbariums existants au cimetière municipal et
fixation des tarifs correspondants.
7.
Claire LAPEYRONIE
Versement d’une subvention exceptionnelle
Less
