Conseil municipal Délibération du 22 décembre 2015 Ordre du jour CM-2015-12- 1-1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-12- 2-1 Conseil municipal - Séance du 25 novembre 2015 - Procès-verbal- Adoption Rapporteur : Monsieur...
More
Conseil municipal Délibération du 22 décembre 2015 Ordre du jour CM-2015-12- 1-1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-12- 2-1 Conseil municipal - Séance du 25 novembre 2015 - Procès-verbal- Adoption Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-12- 3-1 Règlement intérieur du Conseil municipal - Modification Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-12- 4-1 ZAC des Prés Saint-Jean - SEM Val de Bourgogne - Avenant n°3 à la Concession Publique d'aménagement Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-12- 5-1 Ouvertures dominicales des commerces Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-12- 6-1 Garantie d'emprunt AMEC - Renégociation de prêt Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-12- 7-1 Association sportive "Golf public de Chalon" - Subvention de fonctionnement Rapporteur : Monsieur Philippe FINAS
Less
