A90 - XI
Agrément Actibloc®
9 juillet 2010
Marq
uage CE su
r
fo
sses et AC
TIBLOC
A
grément
ministé
riel
2010.
004
ACTIBL
OC
Toutes les informations sont disponibles sur notre site:
www.
sotralentz.
com, sous onglet “Habitat”, sous rubrique “Documentation...
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A90 - XI
Agrément Actibloc®
9 juillet 2010
Marq
uage CE su
r
fo
sses et AC
TIBLOC
A
grément
ministé
riel
2010.
004
ACTIBL
OC
Toutes les informations sont disponibles sur notre site:
www.
sotralentz.
com, sous onglet “Habitat”, sous rubrique “Documentation Technique”
N° de série - Date de fabrication1
Garantie
Responsabilité décennale
Dans le contexte de la loi 78/12 du 4.
01.
1978
(responsabilité professionnelle des fabricants et assimilés de
matériaux de construction) par police Acte IARD.
Conformité
Appareils conformes:
• aux Arrêtés interministériels du 07.
09.
2009
(J.
O.
n° 2, 3, 4 du 09.
10.
2009),
• aux Circulaires du 22.
05.
1997 (B.
O.
du 06.
06.
1997),
• à la Norme XP D.
T.
U.
64-1, P1.
1 et P1.
2, mars 2007
• à la Norme NF P15-910, entretien,
• à la norme NF-EN 1085, vocabulaire technique,
• à la norme NF-EN 12 566-3 + A1, Petites installations de
traitement des eaux jusqu à 50 PTE - Partie 3 : stations
d épuration des eaux usées domestiques prêtes à l emploi
et/o
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