R, E P U B L X Q, U E F R A N C A. NS E COMUN4!: DE, CAIS'IELSA (TAR N-ET=eAR. ûNNE) Année 2026 4ème séance CHANGEMENT D'HORAIRE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 MAIA 19H00 ORDRE DU JOUR INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION...
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R, E P U B L X Q, U E F R A N C A. NS E COMUN4!: DE, CAIS'IELSA (TAR N-ET=eAR. ûNNE) Année 2026 4ème séance CHANGEMENT D'HORAIRE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 MAIA 19H00 ORDRE DU JOUR INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL Désïgnation du Secrétaire de séance conformément à l'article L.2121-'15 du C.G.C.T. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseïl Municipal du 9 avril 2026 ADMINISTRATION GENERALE - VIE COMMUNALE 05/2026-1 Commission Consultative des Services Publics Locaux : Fixation du nombre de membres et désignation des membres 05/2026-2 Composition de la Commission Communale des Impôts Directs 05/2026-3 Election des membres de la Commission d'Appel d50ffres (CAO) 05/2026-4 Désignation des délégués du Conseil Municipal appelés à siéger au sein de 15Association des Territoires Traversés par la LGV 05/2026-5 Commission Intercommunale djAménagement Foncier (CIAF) * Election de deux propriétaires de biens fonciers non bâtis
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