REPUBLÏQUtE FRJtNCANSE COMMUNfi DF, C,u'lELSA (T JkRN-ET-(îAR«'lNNE) Année 2022 5èma séance CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 NOVEMBRE 2022 A 18H30 ORDRE DU JOUR Installation de Madame Laetitia DELTHIL INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES...
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REPUBLÏQUtE FRJtNCANSE COMMUNfi DF, C,u'lELSA (T JkRN-ET-(îAR«'lNNE) Année 2022 5èma séance CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 NOVEMBRE 2022 A 18H30 ORDRE DU JOUR Installation de Madame Laetitia DELTHIL INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL Désignation du Secrétaire de séance conformément à l'article L.212"1-15 du c.e.c.ï. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2022 ADMINISTRATION GENERALE - VIE COMMUNALE 11/2022-1 Désignation des représentants de la Commune au sein des Conseils des écoles en remplacement de Monsieur Christian PAES et Madame Céline PAYSSOT 11/2022-2 Désignation des membres suppléants de la Commune aux Conseils d'Adminïstration du Lycée Polyvalent et du Collège Flamens 11/2022-3 Désignation du représentant de la Commune au seïn du Conseil d'Exploitation de la Régie du Port Jacques-Yves Cousteau en remplacement de Monsieur Christïan PAES 11/2022-4 Remplacement de Monsieur Christian
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