R E P U B L I Q U E F R A N C A l S E COMUNE DF, CAiSTELSAIN (T A R N -E T- a A R (- N N E)) Année 2021 3è"'a séance CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 MAI 2021 A 18H30 ORDRE DU JOUR INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU...
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R E P U B L I Q U E F R A N C A l S E COMUNE DF, CAiSTELSAIN (T A R N -E T- a A R (- N N E)) Année 2021 3è"'a séance CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 MAI 2021 A 18H30 ORDRE DU JOUR INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL Désignation du Secrétaire de séance conformément à l'article L.2121-15 du C.G.C.T. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 avril 2021 ADMINISTRATION GENERALE - VIE COMMuNALE 05/2021-1 Maintien de l'organisation du service de transport public de personnes (transport urbain) et des services de transports scolaires 05/2021-2 Travaux dans l'habitat existant prescrits par le PPRT de Butagaz : Approbation de la prolongation de la durée de la convention de financement et de gestion des participations financières 05/2021-3 Convention de prêt d'œuvres d'art de l'artiste Antonin Delzers avec le Musée Ingres Bourdelle de Montauban * Approbation et autorisation de signature 05/2021-4 Avis du Conseil Muni
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