R E P U B L I Q U E F R A N (, A l S E COMUNE, DF, C,àSTh.LSJkRRASIN (T A R N -E T- e A R û N N E) Année 2019 5è"'a séance CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 NOVEMBRE 2019 A 18H30 ORDRE DU JOUR INSTALLATION DE MADAME JEANNETTE FAUX Désignation du Secrétaire de...
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R E P U B L I Q U E F R A N (, A l S E COMUNE, DF, C,àSTh.LSJkRRASIN (T A R N -E T- e A R û N N E) Année 2019 5è"'a séance CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 NOVEMBRE 2019 A 18H30 ORDRE DU JOUR INSTALLATION DE MADAME JEANNETTE FAUX Désignation du Secrétaire de séance conformément à l'article L.2121-45 du C.G.C.T. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre 2019 ADMINISTRATION GENERALE - VIE COMMUNALE 11/2019-1 Association « Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de Tarn-et-Garonne )» * Remplacement de Monsieur Max DURIEU 11/2019-2 Syndicat des Eaux de la Région de Castelsarrasin @ Approbation du nouveau périmètre du syndicat * Approbation de la modification des statuts du syndicat * Désignation des délégués 11/2019-3 Rapport annuel 2018 sur le Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) sur le territoire de la Communauté de Communes Terres des Confluences 11/2019-4 Rapport d'activité 2018 de la Communauté de Commune
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