R E P U B L I Q U E F R A N C A I S, E COMUNE DE Cg-LSAiRRAj5ÏJ (T A R N -ET- e A R û) N N E) Année 2021 7""a séance CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 DECEMBRE 2021 A 18H30 ORDRE DU JOUR INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU...
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R E P U B L I Q U E F R A N C A I S, E COMUNE DE Cg-LSAiRRAj5ÏJ (T A R N -ET- e A R û) N N E) Année 2021 7""a séance CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 DECEMBRE 2021 A 18H30 ORDRE DU JOUR INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL Désignation du Secrétaire de séance conformément à l'article L.2121-15 du C.G.C.T. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 novembre 2021 ADMINISTRATlON GENERÀLE - VIE COMMUNALE 12/2021-1 Commission Locale des Transports Publics Particuliers de Personnes * Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant 12/2021-2 Dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire au titre de l'année 2022 * Avis du Conseil Municipal 12/2021-3 Avenant no2 à la Convention avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) Occitanie relative à la mobilisation de personnels, à l'aménagement et au fonctionnement du centre de vaccination dans le cadre de la pandém
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