R. E P U B L N.Q, U [ F R A N C A XS E COMUN), DF, CAIS'IELSAlRRA1SIN (T A R N -E T- CëA R 0 N F.) Année 2022 I "'re séance CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI IO FEVRIER 2022 A 18H30 ORDRE DU JOUR INFORMATION COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR...
More
R. E P U B L N.Q, U [ F R A N C A XS E COMUN), DF, CAIS'IELSAlRRA1SIN (T A R N -E T- CëA R 0 N F.) Année 2022 I "'re séance CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI IO FEVRIER 2022 A 18H30 ORDRE DU JOUR INFORMATION COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL Désignation du Secrétaire de séance conformément à l'article L.2121-'15 du c.e.c.ï. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2021 ADMINISTRATION GENERALE - VIE COMMUNALE 02/2022-1 Désignation des membres du Conseil Municipal appelés à siéger au sein de l'Association des Territoires Traversés par la LGV 02/2022-2 Convention avec l'Office de Tourisme Moissac-Terres des Confluences relative à l'organisation de 15accuei1 et de la diffusion de l'information touristique pour l'année 2022 * Approbation et autorisation de signature 02/2022-3 Convention d'habilitation et de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales de Tarn-et-Garonne et le CCAS de Castelsarrasin pour la réa
Less