Extrait du travail de : Florence MARTIN PONS.
Mai/ Juillet 2012
1
Inventaire des conventions collectives,
des OPCA, OPACIF et OPMQ
Tableau 1 : Branches dont l’activité principale relève du
tourisme Organisation de voyages et réception de touristes...
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Extrait du travail de : Florence MARTIN PONS.
Mai/ Juillet 2012
1
Inventaire des conventions collectives,
des OPCA, OPACIF et OPMQ
Tableau 1 : Branches dont l’activité principale relève du
tourisme Organisation de voyages et réception de touristes
Branches
professionnelles /
CPNE
Convention Collective Nationale
OPCA /
OPACIF
OPMQ
Organismes de
tourisme
Convention collective nationale du 5
février 1996
Convention collective nationale des
organismes de tourisme du 5 février
1996.
Etendue par arrêté du 6
décembre 1996 JORF 19 décembre
1996.
Tourisme : organismes de tourisme
Brochure n° 3175 / IDCC 1909
AGEFOS PME /
FONGECIF
Observatoire
prospectif des
métiers et
des
qualifications
des
organismes
de tourisme
AN p 81
Agences de
voyage et de
tourisme
Convention collective nationale du 12
mars 1993
Convention collective nationale de
travail du personnel des agences de
voyages et de tourisme du 12 mars
1993.
Etendue par arrêté du 21
juillet 1993 JORF 1er août 1993 Agences de voyages et de
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