HISTORIQUE DU PRESENT DOCUMENT DATE INDICE Fond de plan topographique issu de l'assemblage des fichiers référencés : - "2881_Extrait43_6Route_LaCourneuve-Complet-D&A.dwg", x-ref attachée au fichier "DA-6ROUTES-PRO-PLN-AMENAGEMENT-A12.dwg" transmis par les...
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HISTORIQUE DU PRESENT DOCUMENT DATE INDICE Fond de plan topographique issu de l'assemblage des fichiers référencés : - "2881_Extrait43_6Route_LaCourneuve-Complet-D&A.dwg", x-ref attachée au fichier "DA-6ROUTES-PRO-PLN-AMENAGEMENT-A12.dwg" transmis par les Création du document à partir des éléments transmis en 11-2024 17/02/2025 1 services du Département en 11/2024. - Pour la partie de la RD901 comprise entre la rue Guilletat et le pont de l'Autoroute A1, fichier "Ex_3841_RD901_AV_ROGER_SALENGRO_IND_A.dwg", transmis en Modification des limites d'ilots de ZAC 15/04/2025 2 01/2025 par les services du Département dans le cadre du dossier 59741 : récolement foncier RD901. - Pour les limites extérieures de la base vie SGP et la partie nord ouest située sur Intégration du relevé topographique zone nord ouest de la RD901 & limite base vie SGP 18/09/2025 3 les parcelles E15-13-16-14-21 & AD56-41-53-54 et rue du Moulin Fayvon, suivant relevé complémentaire établi par ATGT en 09-2025 (dossier 608
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