EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS SEANCE DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 28 SEPTEMBRE 2023 DELIBERATION N°2023.00488 MODIFICATION DU PLU DE SAINT-CHAMOND - ENTÉRINEMENT DE L’AVIS CONFORME DE LA MISSION RÉGIONALE DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (MRAE) DANS LE...
More
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS SEANCE DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 28 SEPTEMBRE 2023 DELIBERATION N°2023.00488 MODIFICATION DU PLU DE SAINT-CHAMOND - ENTÉRINEMENT DE L’AVIS CONFORME DE LA MISSION RÉGIONALE DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (MRAE) DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE D’EXAMEN AU CAS PAR CAS AD HOC Le Conseil Métropolitain a été convoqué le 22 septembre 2023 Nombre de membres en exercice : 123 Nombre de présents : 100 Nombre de pouvoirs : 15 Nombre de voix : 115 Président de séance : M. Hervé REYNAUD, Secrétaire de séance : M. Tom PENTECOTE Membres titulaires présents : Mme Ingrid ARNAUD, M. Abdelouahb BAKLI, Mme Christiane BARAILLER, M. Jean-Alain BARRIER, M. Denis BARRIOL, M. Jean-Luc BASSON, Mme Caroline BENOUMELAZ, Mme Françoise BERGER, M. Eric BERLIVET, Mme Nora BERROUKECHE, Mme Audrey BERTHEAS, Mme Michèle BISACCIA, M. Cyrille BONNEFOY, M. Bernard BONNET, M. Vincent BONY, M. Lionel BOUCHER, M. Patrick BOUCHET, M. Kamel BOUCHOU, M. Gilles BOUDARD, M. Henri BOUTHEON, Mme
Less
