Extrait des OpAS OPERATIONS PARTICULIERES D'AMENAGEMENT DE SECTEURS Pièce n° 4 12ème MODIFICATION Commune de SAINT-ETIENNE Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 7 janvier 2008 Révisé par délibération du Conseil Municipal du 21 février 2011...
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Extrait des OpAS OPERATIONS PARTICULIERES D'AMENAGEMENT DE SECTEURS Pièce n° 4 12ème MODIFICATION Commune de SAINT-ETIENNE Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 7 janvier 2008 Révisé par délibération du Conseil Municipal du 21 février 2011 Révisé par délibération du Conseil Municipal du 4 février 2013 Mis en compatibilité avec la DUP du 30 juin 2014 Modifié par délibération du Conseil Métropolitain de Saint Etienne Métropole du XX XXXX XXXX
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