Broualan Section A

Département d'Ille-et-Vilaine CARTE 3/16 AMÉNAGEMENT FONCIER, AGRICOLE, FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL SECTEUR DE LANDAL COMMUNE DE BROUALAN Section A Consultation sur le classement et l'évalution des parcelles comprises dans le périmètre d'aménagement... More

Département d'Ille-et-Vilaine CARTE 3/16 AMÉNAGEMENT FONCIER, AGRICOLE, FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL SECTEUR DE LANDAL COMMUNE DE BROUALAN Section A Consultation sur le classement et l'évalution des parcelles comprises dans le périmètre d'aménagement foncier et la recherche des propriétaires réels Consultations du 16 mai 2022 au 17 juin 2022 Echelle : 1/2500 Agence de Nîmes 305 Rue John Mac Adam 30900 Nîmes NI121202_AFAFE_LANDAL YMI / EFO Mars 2022 LEGENDE: T1 : 10000pts Taillis : 2000pts T2 : 9500pts Friche : 1000pts T3 : 9000pts Chemin : 500pts T4 : 8500pts Sol : 500pts T5 : 8000pts T6 : 7500pts Point et numéro de sondage 1 T7 : 7000pts correspondant à la parcelle témoin T8 : 6500pts T9 : 6000pts T10 : 5500pts Périmètre d'opération T11 : 5000pts Limite communale Section cadastrale P1 : 6000pts Parcelle P2 : 5000pts Bâtis P3 : 4000pts P4 : 3000pts Plan approuvé par la Commission Intercommunale dans AFFICHE DU 16/05/2022 AU 17/06/2022 sa séance du 29 mars 2022 la Présidente : le Secrét Less