Metz, le 30 mai 2011
Centre Operationnel
de Metz
9, rue Teilhard de Chardin
B.
P.
26175
57061 METZ Cedex 02
MONSIEUR LE PRESIDENT
de la Communaute de Communes de MAIZIERES LES
METZ
Place de la Gare
B.
P.
40303
57283 MAIZIERES LES METZ
Bertrand GOSSOT...
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Metz, le 30 mai 2011
Centre Operationnel
de Metz
9, rue Teilhard de Chardin
B.
P.
26175
57061 METZ Cedex 02
MONSIEUR LE PRESIDENT
de la Communaute de Communes de MAIZIERES LES
METZ
Place de la Gare
B.
P.
40303
57283 MAIZIERES LES METZ
Bertrand GOSSOT
Tel.
: 03.
87.
30.
45.
00.
Fax: 03.
87.
30.
44.
99.
bertrand.
gossot@veoliaeau.
fr
Ref.
: CO/BG/GP
Objet: Communaute de Communes
de MAIZIERES LES METZ
Rive gauche
Rapport du delegataire
sur la gestion du service public
d Assainissement
Exercice2010
Monsieur le President,
J ai I honneur de vous adresser ci-joint le rapport du delegataire pour I exercice
2010 sur la gestion du service public de I Assainissement concernant votre
Communaute de Communes.
Ce rapport repond aux obligations introduites par le
decret n°2007-675 du 2 mai 2007.
Demeurant a votre disposition pour toute precision complementaire que vous
souhaiteriez obtenir, je vous prie d agreer, Monsieur le President, I assurance de
ma meilleure consideration et de mes sentimen
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