Les instances au sein de l’EPLE
Dossier thématique – Novembre 2011
Nous vous invitons également à vous reporter à L’Incollable du parent d’élève, où vous
trouverez de nombreuses informations complémentaires, ainsi qu’aux dossiers thématiques
envoyés...
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Les instances au sein de l’EPLE
Dossier thématique – Novembre 2011
Nous vous invitons également à vous reporter à L’Incollable du parent d’élève, où vous
trouverez de nombreuses informations complémentaires, ainsi qu’aux dossiers thématiques
envoyés précédemment : Elections scolaires 2011-2012, le conseil d’administration des
établissements d’enseignement du second degré, le conseil de classe.
Vous trouverez en annexe de ce dossier les références complètes des textes officiels cités.
Parmi les instances citées ci-dessous, seuls le
conseil d’administration ou la commission
permanente sont habilités réglementairement
à prendre des décisions sur l’organisation et
le fonctionnement de l’établissement scolaire.
De façon générale, les autres instances en
découlent et doivent systématiquement
rendre compte de leurs travaux au conseil
d’administration.
Le conseil d’administration
Nombre de parents :
7 parents en collège de plus de 600 élèves ou
comportant une segpa, quel que soit le nombre
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