Fiche technique - encadrement rémunéré ou non en ACM

FFCK – 22/06/2012 1 Fiche technique Encadrement des Accueils Collectifs des Mineurs (ACM), encadrement rémunéré et encadrement bénévole Cette fiche technique présente trois cas d’encadrement de manière schématique. Elle propose une première lecture de la... More

FFCK – 22/06/2012 1 Fiche technique Encadrement des Accueils Collectifs des Mineurs (ACM), encadrement rémunéré et encadrement bénévole Cette fiche technique présente trois cas d’encadrement de manière schématique. Elle propose une première lecture de la règlementation de l’encadrement salarié et bénévole. Elle vient en complément du « Tableau synoptique des prérogatives et des conditions d encadrement en canoë-kayak » et de la législation en vigueur indexée dans ce même tableau. Elle a pour vocation de faciliter l’appropriation par les clubs des règles en vigueur, à l’approche de l’été. Documents de référence : - Tableau synoptique des prérogatives et des conditions d encadrement en canoëkayak - version 4 juin 2012 : http://www. ffck. org/renseigner/savoir/formation/encadrement/pdf/tableau_synoptique_pre rogatives_encadrement_04062012. pdf - ID n°525 – Nouvelle réglementation ACM Textes de référence : - Décret n° 2011-1136 du 20 septembre 2011 portant modification de l’article R. Less