Règlement Faille Découpage en zone avec indication du type de zone Mouvement de terrain Emplacement réservé Cavités souterraines Périmètre d'OAP PPRt Z1 Changement de destination des PPRt Z2 rez-de-chaussée commerciaux interdit Obligation de créer des aires...
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Règlement Faille Découpage en zone avec indication du type de zone Mouvement de terrain Emplacement réservé Cavités souterraines Périmètre d'OAP PPRt Z1 Changement de destination des PPRt Z2 rez-de-chaussée commerciaux interdit Obligation de créer des aires de PPRi stationnement suspendue pour les logements dont l'adresse se situe avenue Environnement Saint-Rémy ou rue Nationale Règlementation des constructions Cours d'eau particulière à la tranche 4 du lotissement Bellevue (C. Règlement écrit) Zones humides du SAGE Recul obligatoire de 10 mètres de part et Espace boisé classé d'autre des cours d'eau Bande d'implantation des façades Secteur remarquable du paysage principales Servitudes d'utilité publique Hauteur maximum autorisée : 16 mètres AC1 Elément remarquable du patrimoine bâti Façade remarquable Risques et aléas Zone de risque de faille
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