VSP ARISA
Voitures sans Permis
AssurOne Group – document non contractuel – déc 2012
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Assureur ARISA ASSURANCES
Assisteur EUROP ASSISTANCE
Gestionnaire production et sinistres AssurOne Group - Gestion...
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VSP ARISA
Voitures sans Permis
AssurOne Group – document non contractuel – déc 2012
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Assureur ARISA ASSURANCES
Assisteur EUROP ASSISTANCE
Gestionnaire production et sinistres AssurOne Group - Gestion Assurances (marque AOG)
Références contractuelles
Police groupement : 10259
Numérotation polices: V100.000 puis série chronologique
Ref CG : VSP/AOG V01-0612
Ref Convention Assistance VSP : CN5
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Souscripteur
Le souscripteur est obligatoirement le titulaire de la carte grise :
Soit le conducteur principal ou son conjoint-concubin ;
Soit une personne morale (en usage affaire avec conducteur principal dénommé)
Soit un parent ou représentant légal si conducteur principal mineur
Sont acceptés les LLD et LOA
Véhicule
Voiture sans permis = quadricycle léger à moteur (définition juridique), respectant les conditions suivantes :
- la vitesse maximale doit être de 45 km/h
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