1 Compte rendu – Conseil communautaire du 27 mars 2013 16/04/2013
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 27 MARS 2013
1.
FINANCES
Approbation du compte de gestion 2012
Approbation du compte administratif 2012
Affectation du résultat 2012
Approbation du...
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 27 mars 2013 16/04/2013
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 27 MARS 2013
1.
FINANCES
Approbation du compte de gestion 2012
Approbation du compte administratif 2012
Affectation du résultat 2012
Approbation du budget primitif 2013
Vote des taux de fiscalité 2013
Attribution des subventions aux associations
OPAH : attribution d’une subvention à Mme BAL
MSP : sollicitation de la réserve parlementaire
2.
ADMINISTRATION GENERALE
Définition de la composition du Conseil Communautaire
Signature de la convention d’occupation du Chalet avec le SIGP
3.
RESSOURCES HUMAINES
Signature d’une convention de formation avec le CHAM (Centre Hospitalier Albertville Moûtiers)
Approbation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire et signature d’une convention
avec le Centre de Gestion concernant les modalités d’organisation de la sélection professionnelle
Autorisation de signature du contrat avec le candidat retenu au poste d’ingénieur territorial
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