étude d'impact
Dossier de demande de permis de construire Z.A.C. Ecocité Canal de l’Ourcq à BOBIGNY Séquence de la Bergère - Ilot I2b PC 11 : Etude d’impact (Art. L.122-1 du Code de l’Environnement) 22 juin 2017
Dossier de demande de permis de construire Z.A.C. Ecocité Canal de l’Ourcq à BOBIGNY Séquence de la Bergère - Ilot I2b PC 11 : Etude d’impact (Art. L.122-1 du Code de l’Environnement) 22 juin 2017