COMPOSITION DU DOSSIER DE REVISION DU PLU DE CHAMBOURCY 1. Le rapport de présentation : - 1.1 – Le diagnostic et l’état initial de l’environnement - 1.2 – Les dispositions du PLU - 1.3 – L’évaluation environnementale 2. Le projet d’aménagement et de...
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COMPOSITION DU DOSSIER DE REVISION DU PLU DE CHAMBOURCY 1. Le rapport de présentation : - 1.1 – Le diagnostic et l’état initial de l’environnement - 1.2 – Les dispositions du PLU - 1.3 – L’évaluation environnementale 2. Le projet d’aménagement et de développement durables (PADD) 3. Les orientations d’aménagement et de programmation 4. Le règlement : - 4.1 – Le règlement écrit - 4.2 – Plan de zonage (1/5 000) - 4.2.a – Plan de zonage Nord (1/2 500) 5. Les annexes : - 5.1 – Notice explicative des annexes - 5.2 – Plan des servitudes d’utilité publique (1/5 000) - 5.3 – Plan des périmètres particuliers (1/5 000) - 5.4 – Plan des réseaux d’adduction d’eau (1/4 000) - 5.5 – Plan des réseaux d’assainissement - 5.6 – Plan du zonage assainissement (1/5 000)
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