COMMUNE DEPARTEMENT de CHAMBOURCY des YVELINES PLAN LOCAL D’URBANISME 5.5 - Zonage d’assainissement collectif et non collectif Echelle 1/5000 ème Prescription de la révision du POS en vue d’élaborer un PLU par délibération du: 18 mars 2002 Arrêt du projet...
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COMMUNE DEPARTEMENT de CHAMBOURCY des YVELINES PLAN LOCAL D’URBANISME 5.5 - Zonage d’assainissement collectif et non collectif Echelle 1/5000 ème Prescription de la révision du POS en vue d’élaborer un PLU par délibération du: 18 mars 2002 Arrêt du projet de PLU par délibération du: 28 juin 2004 Arrêté du Maire soumettant à enquête publique le projet de PLU : 1 septembre 2004 Approbation du PLU par délibération du: 21 mars 2005 SCURE 1, avenue du Maréchal Foch 78400 CHATOU Tél: 01.30.09.68.00 Versant Nord Versant Nord Versant Sud Versant Sud Versant Sud Assainissement autonome Assainissement collectif (SIA de la région de Saint-Germain en Laye) Versant Nord Assainissement autonome Assainissement collectif (SIA de la région de l’ Hautil) Nord de la RN 13 et du Vieux chemin de Mantes Assainissement autonome Assainissement collectif ou autonome selon les aménagement réalisés Assainissement collectif (SIA de la région de l’Hautil) Zone d’assainissement collectif dépendante du SIA de l’haut
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