ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 MAI 2026 Salle des Fêtes ORDRE RAPPORTEUR N° INTITULE DES DELIBERATIONS COMMISSIONS APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU / JEUDI 09 AVRIL 2026 INFORMATIONS : / - DECISIONS DU MAIRE AUTORISATION...
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 MAI 2026 Salle des Fêtes ORDRE RAPPORTEUR N° INTITULE DES DELIBERATIONS COMMISSIONS APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU / JEUDI 09 AVRIL 2026 INFORMATIONS : / - DECISIONS DU MAIRE AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’UN COLLABORATEUR DE COMMISSION « FINANCES » 1 M. SAS 26/42 DU 05/05/2026 CABINET 2 M. LE MAIRE 26/43 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL / COMMISSION « FINANCES » 3 M. SAS 26/44 REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DU 05/05/2026 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA CONFERENCE DE L’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LA 4 M. LE MAIRE 26/45 / GESTION ET L’EXPLOITATION D’UN CENTRE DE SUPERVISION URBAIN (CSU) PLURI COMMUNAL DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A LA COMMISSION LOCALE 5 M. LE MAIRE 26/46 / D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE 6 M. LE MAIRE 26/47 / DES IMPOTS DIRECTS (CCID) - MODIFICATIF COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR 7 M. LE
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