ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 30 JUIN 2026 Salle des Fêtes ORDRE RAPPORTEUR N° INTITULE DES DELIBERATIONS COMMISSIONS APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU / MARDI 19 MAI 2026 INFORMATIONS : / - DECISIONS DU MAIRE CST 1 M. LE...
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 30 JUIN 2026 Salle des Fêtes ORDRE RAPPORTEUR N° INTITULE DES DELIBERATIONS COMMISSIONS APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU / MARDI 19 MAI 2026 INFORMATIONS : / - DECISIONS DU MAIRE CST 1 M. LE MAIRE 26/52 ETAT DU PERSONNEL 2026 DU 10/06/2026 RETRAIT DE LA DELIBERATION N° 26/40 DU 09/04/2026 MODIFIANT LA DELIBERATION N° 24/69 DU 28/11/2024 RELATIVE CST 2 M. LE MAIRE 26/53 A LA MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET DU 10/06/2026 D’ENGAGEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX DELIBERATION N° 24/69 DU 28/11/2024 RELATIVE A LA MISE EN CST 3 M. LE MAIRE 26/54 PLACE DE L’INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET DU 10/06/2026 D’ENGAGEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX – MODIFICATION PROPOSITION DE MODE D’AMENAGEMENT FONCIER ET DE PERIMETRE DANS LES COMMUNES DE QUESNOY-SUR-DEULE, VERLINGHEM, LINSELLES AVEC EXTENSIONS SUR LES COMMISSION « URBANISME » 4 M. LUTUN 26/55 DU 19/06/2026 TERRITOIRES COMMUNAUX DE FRELINGHIEN, WAMBRECHIES, BONDUES,
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