26-A-0138 Arrêté du Président de la Métropole européenne de Lille PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU3) - MISE A JOUR Le Président du conseil de la métropole européenne de Lille ; Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 5211-9...
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26-A-0138 Arrêté du Président de la Métropole européenne de Lille PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU3) - MISE A JOUR Le Président du conseil de la métropole européenne de Lille ; Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 5211-9 et L. 5211-10 ; Vu l'arrêté n° 26-A-0100 du 10 avril 2026 portant délégation de fonctions aux Vice-Présidents et Conseillers métropolitains délégués ; Vu l'arrêté n° 26-A-0102 du 10 avril 2026 portant délégation de signature aux responsables de service et fixant les modalités d'absence ou d'empêchement ; Vu l'arrêté ministériel du 9 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2020 définissant les zones exposées au phénomène de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols argileux ; Vu l'arrêté préfectoral du 30 septembre 2025 portant approbation du classement sonore des infrastructures de transports routiers et ferroviaires du Département du Nord ; Vu l'arrêté préfectoral du 5 décembre
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