CONSEIL COMMUNAUTAIRE Mercredi 14 juin 2023 – 19H00 Commune de Saint Géry-Vers - Salle des fêtes de Saint Géry ORDRE DU JOUR Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires ; Approbation des procès-verbaux des 15 décembre 2022, 1er...
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE Mercredi 14 juin 2023 – 19H00 Commune de Saint Géry-Vers - Salle des fêtes de Saint Géry ORDRE DU JOUR Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires ; Approbation des procès-verbaux des 15 décembre 2022, 1er février, 8 mars et 13 avril 2023 ; BUDGET Délibération n° 1 : Décision modificative n° 1 – Budget principal 2023 Délibération n° 2 : Création d’autorisation de Programme / Crédits de Paiement- Travaux hydrauliques du Bartassec à Brousseyras Délibération n° 3 : Créances éteintes suite à liquidation judiciaire mai 2023 – budget annexe de l’Eau Délibération n° 4 : Créances éteintes suite à liquidation judiciaire mai 2023 – budget annexe de l’assainissement Délibération n° 5 : Subventions aux associations 2023 – Budget annexe mobilités Délibération n° 6 : Subventions aux associations 2023 – Budget principal Délibération n° 7 : Modifications tarifs 2023 et tarifs saison 2023-2024 Délibération n° 8 : Tarifs taxe de séjour 2024
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