CONSEIL COMMUNAUTAIRE Mercredi 1er février 2023– 19H Commune de PRADINES - Salle de la Prade ORDRE DU JOUR Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires ; FINANCES ET ADMINISTRATION Délibération n° 1 : Ouverture anticipée de crédits...
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE Mercredi 1er février 2023– 19H Commune de PRADINES - Salle de la Prade ORDRE DU JOUR Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires ; FINANCES ET ADMINISTRATION Délibération n° 1 : Ouverture anticipée de crédits 2023 ; Délibération n° 2 : Tarifs 2023 - modification et création de nouveaux tarifs ; Délibération n° 3 : Retrait volontaire du Grand Cahors du Syndicat Départemental d’Aménagement d’Ingénierie du Lot (SDAIL) ; Délibération n° 4 : Levée des prescriptions de l’arrêté DDARS46/2017/7 déclarant d’utilité publique la création de périmètres de protection du puits de Cessac sis commune de Douelle – plan de financement prévisionnel ; Délibération n° 5 : Elaboration d’une cartographie de la production documentaire numérique – plan de financement prévisionnel ; Délibération n° 6 : Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du bassin du Lot ; Délibération n° 7 : Renouvellement de l’adhésion au service Internet du
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