CONSEIL COMMUNAUTAIRE Mercredi 25 septembre 2024 – 19H00 Commune de Gigouzac – Salle des fêtes ORDRE DU JOUR Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires ; Approbation des procès-verbaux des 29 mai et 11 juillet 2024 ; ...
More
CONSEIL COMMUNAUTAIRE Mercredi 25 septembre 2024 – 19H00 Commune de Gigouzac – Salle des fêtes ORDRE DU JOUR Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires ; Approbation des procès-verbaux des 29 mai et 11 juillet 2024 ; CONSEIL-FINANCES-ACHATS Délibération n° 1 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bouziès ; Délibération n° 2 : Répartition pour 2024 de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) ; Délibération n° 3 : Adoption du compte de gestion 2024 – Budget annexe Immobilier d’entreprises ; Délibération n° 4 : Reprise anticipée et affectation des résultats 2024 du Budget Immobilier d’entreprises au profit du Budget Principal du Grand Cahors; Délibération n° 5 : Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP) ; Délibération n° 6 : Décision Modificative n° 2 - Budget principal Agglomération ; Délibération n 7 : Décision Modificative n° 1 - Budget annexe Assainissement ; Délibération n° 8 : Décision Modific
Less