Séance du conseil communautaire du lundi 11 décembre 2023

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Lundi 11 décembre 2023 – 19H00 Commune de Le Montat– salle des fêtes "ROGER PEYRALADE" ORDRE DU JOUR  Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires,  Approbation du procès-verbal du 30 octobre 2023,  Installation... More

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Lundi 11 décembre 2023 – 19H00 Commune de Le Montat– salle des fêtes "ROGER PEYRALADE" ORDRE DU JOUR  Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires,  Approbation du procès-verbal du 30 octobre 2023,  Installation de M. IRAGNES Gérard en qualité de Conseiller communautaire,  ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET AFFAIRES JURIDIQUES  Délibération n°1 : Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par les communes de Cahors, Le Montat et Pradines au titre de l’année 2024 ;  Délibération n°2 : Désignation des délégués au sein des organismes extérieurs, Comités, Conseils ou Commissions obligatoires ;  Délibération n°3 : Commissions communautaires - rectifications d’erreurs matérielles ;  Délibération n°4 : Commissions communautaires – Remplacement de M. Jean-Luc MARX ;  Délibération n°5 : Remplacement d’un membre de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) ;  FINANCES  Délibération n 6 : Créances éteintes et Admissions en non-va Less