CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 11 juillet 2024 – 19H00 Commune de Francoulès – Salle des fêtes ORDRE DU JOUR Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires ; Approbation des procès-verbaux des 11 mars et 8 avril 2024 ; ...
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 11 juillet 2024 – 19H00 Commune de Francoulès – Salle des fêtes ORDRE DU JOUR Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires ; Approbation des procès-verbaux des 11 mars et 8 avril 2024 ; CONSEIL-FINANCES-ACHATS Délibération n° 1 : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes ; Délibération n° 2 : Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Arcambal ; Délibération n° 3 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Crayssac ; Délibération n° 4 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Francoulès ; Délibération n° 5 : Attribution d’un fonds de concours à la commune des Junies ; Délibération n° 6 : Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l'exonération prévue à l'article 44 quindecies A dans une zone France Ruralités Revitalisation ; Délibération n° 7 : Rénovation énergétique de la Hall
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