CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 15 décembre 2022 – 19h00 ORDRE DU JOUR : Commune d’Espère Résumé des décisions du Président et Bureau ; Approbation du procès-verbal du 28 septembre Salle des fêtes 2022 ; Motion de la Communauté d’agglomération du...
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 15 décembre 2022 – 19h00 ORDRE DU JOUR : Commune d’Espère Résumé des décisions du Président et Bureau ; Approbation du procès-verbal du 28 septembre Salle des fêtes 2022 ; Motion de la Communauté d’agglomération du Délibération n° 14 Admissions en non-valeur 2022 – budget Grand Cahors ; principal Grand Cahors ; ADMINISTRATION GENERALE Délibération n° 15 Ouverture anticipée de crédits 2023 ; Délibération n° 1 Remplacement de M. Mathieu REDOULES au sein des organismes extérieurs ; Délibération n° 16 Acomptes sur subventions et participations 2023 ; Délibération n° 2 Remplacement de M. Yves SOULIER (commune de PONTCIRQ), au sein du Délibération n° 17 Catalogue des tarifs 2023 ; Syndicat AQUARESO ; PACTE DE GOUVERNANCE Délibération n° 3 Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par Monsieur le Maire de Cahors Délibération n° 18 Commissions communautaires – Nouvelle et Monsieur le Maire de Le Montat au titre organisation ; de l’année 2023 ; GE
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