Séance du conseil communautaire du lundi 9 octobre 2023

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Lundi 9 octobre 2023 – 19H30 Commune de Fontanes – Parc des expositions ORDRE DU JOUR Présentation et intervention de Mme la Préfète du LOT, Claire RAULIN  Approbation du procès-verbal du 14 juin 2023,  Résumé des décisions du... More

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Lundi 9 octobre 2023 – 19H30 Commune de Fontanes – Parc des expositions ORDRE DU JOUR Présentation et intervention de Mme la Préfète du LOT, Claire RAULIN  Approbation du procès-verbal du 14 juin 2023,  Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires,  FINANCES  Délibération n°1 : Répartition pour 2023 de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC),  Délibération n°2 : Décision modificative n° 2 – Budget principal 2023,  Délibération n°3 : Décision modificative n° 1 – Budget annexe SPANC 2023,  Délibération n°4 : Décision modificative n° 1 – Budget annexe Assainissement 2023,  Délibération n°5 : Décision modificative n° 1 – Budget Mobilités du Grand Cahors,  Délibération n°6 : Vote du taux du Versement Mobilité,  Délibération n°7 : Halle des sports de Pradines - Création d’autorisation de Programme / Crédits de Paiement et modification du plan de financement,  Délibération n°8 : Ajustement des Crédits de Paiements (AP/CP) - Opération C Less