CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 11 mars 2021 – 19 h Commune de FONTANES ORDRE DU JOUR : Parc des Expositions plan de sauvegarde et de mise en valeur du Résumé des décisions du Président et Bureau (p 1 ‐ 26) ; Site patrimonial...
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 11 mars 2021 – 19 h Commune de FONTANES ORDRE DU JOUR : Parc des Expositions plan de sauvegarde et de mise en valeur du Résumé des décisions du Président et Bureau (p 1 ‐ 26) ; Site patrimonial remarquable de Cahors ‐ Approbations des procès‐verbaux des 23 septembre et 16 Institution du droit de préemption urbain décembre 2020 (p 27 ‐ 74) ; renforcé sur le périmètre du Plan de sauvegarde et de mise en valeur du Site FINANCES p 75 ‐ 81 patrimonial remarquable de Cahors ; Délibération n° 1 Rapport d’Orientation Budgétaire 2021 ; Délibération n° 11 Institution du droit de préemption urbain renforcé sur différents secteurs de la Délibération n° 2 Ouverture anticipée de crédits 2021 ; commune de Cahors ; Délibération n° 3 Création Autorisation de Programme / Crédit de Paiement ‐ Travaux MOBILITES p 145 ‐ 172 d’accessibilité des quais de bus
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