CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 16 décembre 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR : Commune de Saint Pierre Lafeuille Résumé des décisions du Président et Bureau (p 1 ‐ Salle des fêtes 27) ; PROSPECTIVE TERRITORIALE p 28 ‐ 130 Délibération n° 22...
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 16 décembre 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR : Commune de Saint Pierre Lafeuille Résumé des décisions du Président et Bureau (p 1 ‐ Salle des fêtes 27) ; PROSPECTIVE TERRITORIALE p 28 ‐ 130 Délibération n° 22 Approbation de la liste des associations exonérées de Versement Mobilité ; Délibération n° 1 Adoption du Projet de territoire 2020‐ 2026 du Grand Cahors ; EAU ET ASSAINISEMENT p 253 ‐ 425 Délibération n° 2 Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) porté par le PETR Grand Délibération n° 23 Approbation des statuts modifiés du Quercy – Approbation et autorisation de Syndicat intercommunal d’adduction en signature ; eau potable (SIAEP) de Lamothe‐Cassel ; Délibération n° 24 Désignation des élus chargés de FINANCES p 131 ‐ 248 représenter le Grand Cahors au sein du comité du Syndicat Mixte d’Alimentation Délibération n° 3 Pacte financier et fiscal
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