CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 2 juin 2022 – 19 h ORDRE DU JOUR : Commune de Caillac Résumé des décisions du Président et Bureau ; Salle du Lac de la Vergne Approbation du Procès-Verbal du 3 mars 2022 ; FINANCES VOIRIE Délibération n° 1 Règlement de...
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 2 juin 2022 – 19 h ORDRE DU JOUR : Commune de Caillac Résumé des décisions du Président et Bureau ; Salle du Lac de la Vergne Approbation du Procès-Verbal du 3 mars 2022 ; FINANCES VOIRIE Délibération n° 1 Règlement de Fonds de concours ; Délibération n° 16 Programme voirie 2022 – Délégation de maîtrise d’ouvrage et participation Délibération n° 2 Décision modificative n° 1 – Budget financière pour l’aménagement du centre principal 2022 ; bourg de Montgesty ; Délibération n° 3 Décision modificative n° 1 – Budget LECTURE PUBLIQUE annexe Transports collectifs 2022 ; Délibération n° 17 Approbation d’une convention de Délibération n° 4 Créances éteintes 2022 Liste 1– budget partenariat avec la commune de Labastide annexe de l’EAU ; du Vert dans le domaine de la lecture publique ; Délibération n° 5 Créances éteintes 2022 Liste 2– budget annexe de l’EAU ; Délibération n° 18 Braderies annuelles de documents, livres, revues et CD retirés des collections de la
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