CONSEIL COMMUNAUTAIRE Mercredi 29 mai 2024 – 19H00 Commune de Caillac – Salle du Lac de la Vergne ORDRE DU JOUR Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires, CONSEIL-FINANCES-ACHATS Délibération n° 1 : Décision Modificative n° 1 -...
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE Mercredi 29 mai 2024 – 19H00 Commune de Caillac – Salle du Lac de la Vergne ORDRE DU JOUR Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires, CONSEIL-FINANCES-ACHATS Délibération n° 1 : Décision Modificative n° 1 - Budget principal Agglomération ; Délibération n° 2 : Décision Modificative n° 1 - Budget annexe Mobilités ; Délibération n° 3 : Décision Modificative n° 1 - Budget annexe Eau ; Délibération n° 4 : Modification de l’Autorisation de Programme (AP) pour la Reconversion de l’ancienne piscine de la Croix de Fer en Complexe Sportif ; Délibération n° 5 : Création de l’Autorisation de Programme (AP) pour l’Unité de Production Culinaire (UPC) ; Délibération n° 6 : Créances éteintes Liquidation Judiciaire 6843620111 – budget annexe Assainissement collectif ; Délibération n°7 : Créances éteintes Liquidation Judiciaire 6843810511 – budget annexe Eau ; Délibération n° 8 : Budget annexe Immobilier d’Entreprises – clôture ; Délibérat
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