CONSEIL COMMUNAUTAIRE Mercredi 16 décembre 2020 – 19 h Commune de FONTANES ORDRE DU JOUR : Parc des Expositions DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE p 141 ‐ 143 Résumé des décisions du Président et Bureau (p 1 ‐ 9) ; Approbation du...
More
CONSEIL COMMUNAUTAIRE Mercredi 16 décembre 2020 – 19 h Commune de FONTANES ORDRE DU JOUR : Parc des Expositions DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE p 141 ‐ 143 Résumé des décisions du Président et Bureau (p 1 ‐ 9) ; Approbation du procès‐verbal du conseil communautaire du 4 Délibération n° 15 Dispositif d’urgence au titre de novembre 2020 (p 10 ‐ 37) ; l’économie : création d’un Volet 3 « Loyers » au fonds régional L’OCCAL ; AFFAIRES JURIDIQUES p 38 ‐ 58 HABITAT / COHESION SOCIALE p 144 ‐ 327 Délibération n° 1 Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par Monsieur le Délibération n° 16 Signature de la Convention d’Utilité Maire de Cahors au titre de l’année 2021 ; Sociale (CUS) avec l’interrégionale POLYGONE ‐ SA d’HLM ; Délibération n° 2 Adoption du règlement intérieur du Conseil communautaire ; Délibération n° 3 Création de l’Office de Tourisme AMENAGEMENT DU TERR
Less