CONSEIL COMMUNAUTAIRE Mardi 28 septembre 2021 – 19 h Commune d’Arcambal – Salle des fêtes ORDRE DU JOUR : Résumé des décisions du Président et Bureau (p 1 ‐ comité du Syndicat Mixte d’Alimentation 61) ; en Eau Potable (SMAEP) de...
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE Mardi 28 septembre 2021 – 19 h Commune d’Arcambal – Salle des fêtes ORDRE DU JOUR : Résumé des décisions du Président et Bureau (p 1 ‐ comité du Syndicat Mixte d’Alimentation 61) ; en Eau Potable (SMAEP) de Francoulès ; Approbation du procès‐verbal du 5 juillet 2021 (p 62 ‐ 83) ; Délibération n° 14 Nouvelle désignation des FINANCES p 84 ‐ 123 socioprofessionnels siégeant au sein du Délibération n° 1 Répartition du Fonds national de Comité de direction de l’Office de Péréquation des ressources tourisme intercommunautaire « Cahors – Intercommunales et Communales (FPIC) ; Vallée du Lot » ; Délibération n° 2 Dotation de Solidarité Communautaire ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, RECHERCHE, (DSC) 2021 ; INNOVATION, VIE ETUDIANTE p 147 ‐ 151 Délibération n° 15 Semaine de l’étudiant : Convention de Délibération n° 3 Approbation du rapport de la Commission partenariat et de prestation avec
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