Conseil municipal 8 novembre 2022 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 8 NOVEMBRE 2022 ORDRE DU JOUR XXIII. Bilan du Conseil de Jeunes...
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Conseil municipal 8 novembre 2022 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 8 NOVEMBRE 2022 ORDRE DU JOUR XXIII. Bilan du Conseil de Jeunes 2020/2022........................................................ 5 IV. Déplacement d’Élus dans le cadre de mandats spéciaux .......................... 12 I. Admissions en non-valeur – créances éteintes............................................... 13 II. Budget supplémentaire 2022 – Subventions complémentaires au CCAS ...... 13 III. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1 er janvier 2023........ 35 VI. Avis de la commune de Villeneuve d'Ascq relatif au rapport sur l’actualisation du schéma de mutualisation et de coopération de la Métropole Européenne de Lille et de ses communes membres 2022-2026................................................................... 36 VII. Autorisation de signer les marchés publics ................................................ 39 VII
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