PORTER-À-CONNAISSANCE DES ALÉAS DE SUBMERSION MARINE : NOTE DE PRÉSENTATION ET RECOMMANDATIONS 6Gb DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES COMMUNE D’ANTIBES PLAN LOCAL D’URBANISME Vu pour être annexé à la délibération du Conseil municipal en date du 16 février 2017...
More
PORTER-À-CONNAISSANCE DES ALÉAS DE SUBMERSION MARINE : NOTE DE PRÉSENTATION ET RECOMMANDATIONS 6Gb DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES COMMUNE D’ANTIBES PLAN LOCAL D’URBANISME Vu pour être annexé à la délibération du Conseil municipal en date du 16 février 2017 Plan Local d’Urbanisme approuvé le 13 mai 2011 Modification n°3 prescrite par arrêté le 10 mars 2016 Enquête publique du 21 novembre au 21 décembre 2016 Approbation de la modification n°3 le 16 février 2017 MODIFICATIONS MISES EN COMPATIBILITE 10 avril 2015 - Modification n° 1 14 mars 2013 (projet du bus-tram) 25 septembre 2015 - Modification n° 2 16 février 2017 (projets Marenda-Lacan et 4 chemins) 16 février 2017 - Modification n° 3
Less
