Siège Social : 2, rue d’Anthouard, B.P. 20713 – 55107 Verdun Cedex Tél. 03.29.83.84.85 – Télécopie 03.29.83.83.31 Sites : Saint-Nicolas – Sainte-Catherine – Désandrouins à Verdun Hôpital Sainte Anne, 2 Place Jean Bérain B.P. 92 - 55300 Saint- Mihiel Tél....
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Siège Social : 2, rue d’Anthouard, B.P. 20713 – 55107 Verdun Cedex Tél. 03.29.83.84.85 – Télécopie 03.29.83.83.31 Sites : Saint-Nicolas – Sainte-Catherine – Désandrouins à Verdun Hôpital Sainte Anne, 2 Place Jean Bérain B.P. 92 - 55300 Saint- Mihiel Tél. 03.29.91.81.81 - Télécopie 03.29.91.81.90 CONTRAT DE SEJOUR ACCUEIL DE JOUR SAINT-MIHIEL Conformément aux dispositions du décret n° 2004-1274 du 26 novembre 2004 relatif au contrat de séjour ou document individuel de prise en charge prévu par l’art. L.311-4 du Code de l’Action Sociale et des Familles et au décret n° 2011-1211 du 29 septembre 2011 relatif à la définition et à l’organisation de l’accueil temporaire des personnes handicapées et des personnes âgées dans certains établissements, Le présent contrat est conclu entre : D’une part : Le Centre Hospitalier de VERDUN SAINT-MIHIEL, représenté par sa Directrice Déléguée , Madame Gaëlle FEUKEU. Et d’autre part : Mme ou M. ………………………………………………………………………………………………….. Né(e) le …………………………………
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